Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FUSAINS NITRAM
Numéro de dépôt :
1676282
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
JOIGNY
Date d'expiration :
17/06/2001
Présentation de la marque FUSAINS NITRAM
Déposée le 17 juin 1991 par Daniel GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JOIGNY), la marque française « FUSAINS NITRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FUSAINS NITRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSAINS NITRAM est expirée depuis le 17 juin 2001.
Daniel GROS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52